Déposée le 9 novembre 1987 par Odette DESPUJOLS née DUCROCQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOUSSE AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Odette DESPUJOLS née DUCROCQ, domicilié(e) 28, boulevard de Riquier, 06200 NICE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque HOUSSE AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSSE AZUR est expirée depuis le 9 novembre 1997.
Odette DESPUJOLS née DUCROCQ a également déposé les autres marques suivantes : PLAST'LUX , AZUR
Odette DESPUJOLS née DUCROCQ - 28, boulevard de Riquier, 06200 NICE. - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Armoires et housses pour vêtements et similaires (notamment en matière plastique souple);meubles de rangement, coussins, dessus de chaise, sacs à linge, trousses de toilette, sacs et pochettes divers, jouets gonflables, matelas, sacs et sièges de plage; articles de maroquinerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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